Trouvez un règlement municipal en un clic

Dans un souci de développement continu de ses services en ligne et pour favoriser toujours plus l’accessibilité à l’information municipale et la transparence, la Ville de Salaberry-de-Valleyfield a procédé à une refonte majeure de la section « Règlements municipaux » de son site Web en y intégrant une interface de recherche performante.

La mise à jour permet aussi de rendre disponible un éventail beaucoup plus large de règlements.

Quels règlements municipaux?

Pour la première fois, de façon électronique, les citoyens peuvent consulter, à titre informatif, des règlements d’emprunt et des règlements d’urbanisme codifiés en plus des règlements généraux qui étaient déjà en ligne. Notez que seule une copie conforme d’un règlement original et de chacun de ses règlements d’amendement obtenue au Service du greffe a une valeur légale.

Recherche simple et conviviale : un mot clé et c’est trouvé!

En quelques clics, grâce à quatre options de recherche, cette nouvelle interface permet de trouver un règlement précis ainsi que sa documentation annexée. Le type de règlement, ou le numéro de règlement ou la date d’entrée en vigueur ou la saisie d’un mot-clé permettent à l’utilisateur d’effectuer un tri dans la longue liste des règlements. La recherche d’un règlement municipal n’aura jamais été aussi simple!

Résultat et consultation

À la suite de la recherche, la page de résultats génère la liste des règlements correspondants aux critères de tri. En cliquant sur le titre d’un règlement, l’utilisateur accède à sa fiche détaillée. Le règlement et ses annexes peuvent alors être consultés, téléchargés ou imprimés.

Allez-y essayer le lien de la section « Règlements municipaux ».

Le site Internet de la Ville de Salaberry-de-Valleyfield offre de nombreux renseignements sur des sujets variés. En plus des règlements, vous trouverez aussi sur toute une gamme de Services en ligne.

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