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Archives: nomination
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Le conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Vallée-des-Tisserands a désigné Monique Théroux au titre de protecteur de l’élève. Le mandat de madame…
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(15 mars 10, réf Droit-inc.com) – Kathleen Weil, ministre de la Justice du Québec annonce la nomination de trois nouveaux juges de paix dont Mme…
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